R.P.I. en pays d'Arthez

Mentions Légales

Le site www.rpi-pays-arthez.fr est édité par :
S.I.R.P.
72 route des Crêtes
64170 Cescau
Tél : 05 59 77 00 49

Informatique et liberté

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ce droit, adressez-nous un courrier à

SIRP en pays d'ARTHEZ
Marire, 72 rte des crêtes
64170 Cescau

Les données collectées dans les différents formulaires sont exclusivement destinées au SIRP. Aucune information personnelle ne sera cédée à des tiers.

Les données collectées dans le formulaire de contact n'ont pour seule finalité que de nous permettre de répondre à vos questions.

Propriété intellectuelle

Le site internet www.rpi-pays-arthez.fr est la propriété exclusive du S.I.R.P. Toute représentation totale ou partielle de ce site, d'un de ses élements, ou d'une de ses photos, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation du SIRP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement par les dispositions de code de la propriété intellectuelle.

Webmasters : Maude Pillet, Sébastien LAMOUROUX

Réalisation : Stéphane Laborde Créations

Hébergement :
1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775 - SIRET 431 303 775 000 16 - Code APE : 6201Z